Comment reprendre les terres familiales actuellement louées à un fermier ?
3 participants
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Comment reprendre les terres familiales actuellement louées à un fermier ?
Bonjour,
Je suis nouveau sur le forum.
Voilà ma question :
Fils d'agriculteurs mais pas agriculteurs moi même je souhaite reprendre les terres familiales que mes parents ont louées à un fermier à leur départ en retraite.
Bien que connaissant parfaitement le monde agricole, je n'ai pas de diplômes agricoles, ce qui me permettrait il me semble de pouvoir reprendre plus facilement au fermier les terres de mes parents au terme du bail en cours.
Comment puis je procéder pour reprendre ces terres ? Dois je passer un diplôme agricole du type BEPA ou BTA ou est-il possible de les récupérer sans ?
Je précise que je souhaite les exploiter en totalité ou en partie (une partie des travaux serait effectuée par une entreprise extérieure) et l'autre partie par moi même.
Il s'agit d'un exploitation céréalière d'une vingtaine d'ha.
Je suis situé en Poitou-Charentes.
Par ailleurs, je suis salarié d'une coopérative agricole et cotisant déjà à la M.S.A.
Quelqu'un peut-il m'éclairer sur mon problème et parallèlement me mettre en relation avec un juriste ou notaire du Poitou-Charentes spécialiste de cette situation ?
D'avance merci.
Cdt
Didier
Je suis nouveau sur le forum.
Voilà ma question :
Fils d'agriculteurs mais pas agriculteurs moi même je souhaite reprendre les terres familiales que mes parents ont louées à un fermier à leur départ en retraite.
Bien que connaissant parfaitement le monde agricole, je n'ai pas de diplômes agricoles, ce qui me permettrait il me semble de pouvoir reprendre plus facilement au fermier les terres de mes parents au terme du bail en cours.
Comment puis je procéder pour reprendre ces terres ? Dois je passer un diplôme agricole du type BEPA ou BTA ou est-il possible de les récupérer sans ?
Je précise que je souhaite les exploiter en totalité ou en partie (une partie des travaux serait effectuée par une entreprise extérieure) et l'autre partie par moi même.
Il s'agit d'un exploitation céréalière d'une vingtaine d'ha.
Je suis situé en Poitou-Charentes.
Par ailleurs, je suis salarié d'une coopérative agricole et cotisant déjà à la M.S.A.
Quelqu'un peut-il m'éclairer sur mon problème et parallèlement me mettre en relation avec un juriste ou notaire du Poitou-Charentes spécialiste de cette situation ?
D'avance merci.
Cdt
Didier
Didier- Messages : 2
Date d'inscription : 17/03/2013
Re: Comment reprendre les terres familiales actuellement louées à un fermier ?
Un poitevin !Les juristes intervenants ici sont tous issus de la fac de droit de Poitiers
Vous avez lu les autres sujets du forum sur cette question ? Elle revient souvent… Si ce n'est pas le cas vous y trouverez peut être les réponses à votre question. Si c'est déjà fait signaler le, on vous répondra ici.
Pour le juriste ou le notaire du coin je pense que PH vous renseignera (???), je ne connais pas trop les pros spécialisés
Il y a sans doute une permanence juridique à la chambre d'agriculture. Leurs juristes sont bons.
Mais normalement votre question ne devrait pas poser de problème a un notaire compétent, même non spécialiste du droit rural
Vous avez lu les autres sujets du forum sur cette question ? Elle revient souvent… Si ce n'est pas le cas vous y trouverez peut être les réponses à votre question. Si c'est déjà fait signaler le, on vous répondra ici.
Pour le juriste ou le notaire du coin je pense que PH vous renseignera (???), je ne connais pas trop les pros spécialisés
Il y a sans doute une permanence juridique à la chambre d'agriculture. Leurs juristes sont bons.
Mais normalement votre question ne devrait pas poser de problème a un notaire compétent, même non spécialiste du droit rural
Président Erwan- Dieu
- Messages : 1652
Date d'inscription : 03/11/2010
Age : 37
Localisation : Dans l'espace B
Re: Comment reprendre les terres familiales actuellement louées à un fermier ?
Des juristes de chambre d'agriculture compétents à la CA 86 j'en connais, si vous voulez je peux vous donner leur noms en messages privés.
PH- Tracteur
- Messages : 1388
Date d'inscription : 04/11/2010
Age : 37
Localisation : Poitiers
Re: Comment reprendre les terres familiales actuellement louées à un fermier ?
Merci PH, merci Erwan pour vos réponses.
J'ai effectivement lu les différents échanges sur le sujet qui me préoccupe, mais je ne suis pas si sûr qu'un notaire non spécialiste du droit rural soit suffisamment compétent pour m'éclairer et surtout m'aider à bien m'y prendre pour récupérer ces terres familiales.
Quant aux juristes des chambres d'agricultures, là aussi je crains qu'ils ne soient plus favorables aux fermiers qu'aux propriétaires.
En conséquence je ne suis pas contre que vous me communiquez les coordonnées de spécialistes compétents et surtout capables de m'aider dans ma problématique.
D'avance merci.
J'ai effectivement lu les différents échanges sur le sujet qui me préoccupe, mais je ne suis pas si sûr qu'un notaire non spécialiste du droit rural soit suffisamment compétent pour m'éclairer et surtout m'aider à bien m'y prendre pour récupérer ces terres familiales.
Quant aux juristes des chambres d'agricultures, là aussi je crains qu'ils ne soient plus favorables aux fermiers qu'aux propriétaires.
En conséquence je ne suis pas contre que vous me communiquez les coordonnées de spécialistes compétents et surtout capables de m'aider dans ma problématique.
D'avance merci.
Didier- Messages : 2
Date d'inscription : 17/03/2013
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