Acquisition du terrain agricole.

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Acquisition du terrain agricole.

Message par Doud04130 le Jeu 1 Aoû - 16:35

Bonjour,

Tout d'abord merci d'avance pour les futurs réponses. Je pense que vous allez pouvoir m'éclaircir sur de nombreux points.

Mon Grand-pére jouit d'un bout de terrain (1000m2) qui lui as était autorisé d'utilisé pour du loisir. Néanmoins les choses on changés nous avons toujours travaillé sur ce terrain pour la récolte du raisin et la participation à la création du vin de la commune. Il n'a jamais cessé de travailler et de maintenir ce terrain en bon état.

Il à toujours payés ses factures d'eau et d'élèctricté en plus de continué l'exploitation des vignes (déjà présente sur le terrain). La seule contrepartie est la jouissance du lieu.

Maintenant que 2 générations on vécue avec ce lieu il nous ai trés difficile de nous dire qu'un jour il pourrais nous être enlever. Car le propriétaire a un certain âge. Nous craignons de devoirs rendre le terrain aux héritiers.

Ma question est donc de savoir quelles sont les moyens possibles et nécessaires, pour garder ce terrain dans notre famille ?

Cordialement David.

Merci.

Doud04130

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Re: Acquisition du terrain agricole.

Message par PH le Ven 16 Aoû - 13:38

Y'en a pas beaucoup : en gros on vous prête le terrain, il n'y a pas de contrepartie onéreuse (argent ou autre), donc il n'y a pas de bail.
Le propriétaire pourrait peut être vous le vendre ?

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