Succession sans futurs exploitants...

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Succession sans futurs exploitants...

Message par ledatch le Mer 20 Mar - 20:25

Bonjour à toutes et tous,

J'ai découvert depuis peu votre forum et je pense rencontrer ici, des personnes qui pourrons me venir en aide...
je vais donc vous exposer mon cas un peu particulier, je n'ai pu en trouver de similaire jusqu'à présent.

Mon Papa est un jeune retraité du milieu ouvrier
Ma maman arrive à l'age de la retraite et va stopper son activité agricole. Il n'y a pas de repreneur, nous sommes 2 enfants, mon frêre est handicapé (sous tutelle, celle de ma mêre puis moi ensuite). Cette exploitation est un héritage familial et il m'est impossible de penser à sa vente, même pas (à ce jour) à un fermage.

Je suis donc en quête d'idées, de pistes quand aux possibilités de donations, successions, que pourraient nous faire mes parents sans être obligé de vendre une (grosse) partie pour payer des frais...

L'exploitation se situe dans les Pyrénées Atlantiques (64), elle se compose de 35ha de céréales (15 en irrigation), 5 ha de prairies, quelques ares de bois, 3 batisses (2 habitations, 1 stockage matériels) et sous le régime actuel d'une SCEA. L'ensemble est pratiquement d'un seul tenant, séparé simplement par endroit par quelques chemins, voies ou route communale.

J'ai depuis quelques temps l'idée de tranformer ces terres céréalière en sylviculture afin d'une part, de ne pas les laisser à nue et de devoir payer des impots sans rentrées d'argent, d'autre part d'investir à long terme dans un domaine qui sera je pense, porteur à l'avenir mais dont je ne connais pas totalement la fiscalité notamment foncière...
Possédant le foncier, je pense que c'est assez interessant pour la création d'un massif, pour démarcher un groupement forestier, à condition que la zone s'y prête....
De plus, cette exploitation se situe sur une commune qui a vu de nombreux remenbrements et la disparition de nombreuses parcelles de bois ( c'est mon coté "écolo" qui ressort).

Bref pour résumer, je compte garder cette exploitation qui comporte avant tout un lien affectif trés fort (création par mon grand-pêre à l'après guerre avec 5ha au départ, transmise à ma mêre par la suite) et pour cela, je souhaite pouvoir être conseiller au mieux (même si je dois me séparer de quelque ha pour en conserver le maximum)

Merci d'avance pour toutes les réponses que vous pourriez m'apporter, salutations

Pascal

ledatch

Messages : 2
Date d'inscription : 20/03/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Succession sans futurs exploitants...

Message par PH le Jeu 21 Mar - 9:56

Les terres appartiennent à vos parents ou a la SCEA ? (elles sont mises à disposition de la SCEA ou c'est la SCEA qui a les a achetées directement ?)

_________________
Equipe de modération flower

PH
Tracteur
Tracteur

Messages : 1388
Date d'inscription : 04/11/2010
Age : 29
Localisation : Poitiers

Revenir en haut Aller en bas

Re: Succession sans futurs exploitants...

Message par ledatch le Jeu 21 Mar - 16:28

Bonjour et merci de m'avoir contacté si rapidement...

Les terres appartenaient intégralement à mes parents qui ont créé une SCEA (sur recommandation de notaire). ils ont reportés l'ensemble des terres détenus initialement à leur noms, dans cette SCEA. Il n'y a pas eu d'achats effectués par la SCEA depuis sa création.

Merci, Pascal

ledatch

Messages : 2
Date d'inscription : 20/03/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Succession sans futurs exploitants...

Message par Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 23:23


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum