Demande de conseillers pour trouver un sujet de mémoire.

Bonsoir à tous,

je suis étudiante en notariat, et je dois faire un mémoire d'une quarantaine de pages. Mon cœur penche pour le droit rural alors que je n'ai pas encore eu de cours dans cette matière mais elle m'attire beaucoup.
Sauf que j'avais trouvé un sujet qui ne convient pas à ma professeur, (sur les chemins ruraux), du coup très déçue je cherche autre chose autour du bail rural mais comme je ne l'ai pas encore vue un cours je ne me rends pas réellement compte de ce qu'il est possible de faire, en lisant seulement les plans des qql livres que j'ai trouvé.
Je voudrais un sujet qui ne soit pas "bâteau" où je puisse apporter un plus, et non pas que du théorique pour ne pas que ce soit de la récitation de cours.
Vous qui avez des connaissances me semble t-il vraiment approfondies dans ce domaine, pouvez vous m'éclairer ?

Vous en remerciant par avance, je vous souhaite un bon début de week-end.

EV.

Salut !

Je suis en DSN 1, on nous a parlé des mémoires, donc je crois que je vois de quoi tu parles. En principe on prend pour base un dossier de l'étude, qui doit mélanger 1 ou 2 semestrialité du point de vue des matières.
C'est ça ? OU t'es au CFPN et donc c'est pas pareil ?


Sinon, je pense que là où tu aurais le plus à traiter ça serait autour d'une vente d'exploitation/départ à la retraite/installation d'un jeune (tu mêles la vente rurale, le bail, les autorisations administratives, les cessions de contrats, le droit de l'environnement...)


EDIT : t'es en alsace, j'ai un copain notaire stagiaire là bas, t'es DSN ou CFPN ou dans votre coin de france c'est pareil ?

Bonsoir,

je suis en master 2, et on doit faire un mémoire d'une quarantaine de pages, dans une de nos matières. Et moi j'aimerais le faire en droit rural, la prof ayant dit qu'il faut que cela tourne autour du bail rural. Sachant que j'en ai jamais fait, c'est pas évident.

Merci pour ton éclairage sur le sujet, je pense que pour le coup trop large il ne faut pas que je me mélange et plutôt que je reste accès sur le bail rural.
J'avais ensuite pensé à le cession du bail rural mais cela fait trop théorique à part dire ce que je vais trouver dans les livres apparemment ce n'est pas top pour un mémoire.

Si quelqu'un d'autre a des idées je suis preneuse, même si ils vous paraissent classique, ça ne l'est peut être pas pour moi.

PS : tu dis que tu es en DSN 1 mais est ce que ce n'est pas l'équivalent du master 2 Droit notarial (le M2 étant la première année du DSN pour nous en tout cas) ?

Merci d'avance.
EV.

A Poitiers (là ou est PH) tu fais ton M1, tu fais un M2 notariat, tu fais tes deux ans de stages qu'ils appellent DSN1 et DSN2 pendant lesquels tu passes tes vendredis (ou jeudi je sais plus…) à la fac.

Le mémoire dont parle PH est (je pense…) celui de fin d'étude, qu'il va devoir soutenir d'ici deux ans. On ne vous demandera donc pas la même chose

C'est ça erwan. Je suis en première année POST M2.
Du coup t'as un mémoire en M2 ? Sérieux ? Nous on avait un rapport de stage...

Sinon tu peux peut être trouver des questions pratiques autour des relations preneur-bailleur et y apporter des réponses juridiques construites comme un mémoire (genre : reprendre les terres après un héritage; mettre un terme au bail rural contre l'avis du fermier; céder le bail à son repreneur...).

De toute manière, sur le bail, si tu veux pas tomber dans le "trop théorique" je pense que tu dois choisir une question précise et pratique (comme celle que te propose PH juste avant).

Si tu décide de traiter du bail rural en général tu peux faire un truc super intéressant, mais clairement théorique.

Y'a peut être deux solutions :

1 - te pencher sur un type de bail (classique, cessible, petites-parcelles…) et l'explorer à fond ( à nouveau quid du théorique ??)

2 - choisir une situation pratique (cession, succession, reprise, expropriation…) et te pencher sur les conséquences de la nature du bail sur cette situation. Cette dernière solution me semble mieux correspondre à ce que tu recherches. D'autant qu'au premier abord ça me semble tout à fait rentrer dans la "taille" du mémoire qu'on te demande.

Bonsoir,

Tout d'abord merci de vos réponses.

Et oui c'est ça j'ai un mémoire en M2 mais beaucoup moins lourd que celui de fin d'étude comme a dit Erwan.
On fait également un stage mais on n'a pas de rapport à faire.

En effet j'en ai parlé avec une amie qui a déjà fait du rural, et c'est vrai que si je fais "cession du bail rural" ou dans ce genre de sujet c'est bcp trop théorique.

Je vais donc me pencher sur que tu dis Erwan en 2e proposition.
Le hic à nouveau, c'est que je n'ai que 10 h de cours dans cette matière, et on a déjà fait 3 h, et les autres n'auront lieux que fin mars et fin avril... a croire que je cherches les complications toute seule en choisissant cette matière, mais je voudrais justement éviter de faire comme la majorité en prenant des matières qu'on connait plus.

Donc j'ai encore une question, dans quelle type de ressources vais-je pouvoir trouver les informations nécessaires ? (sachant que dans notre BU il y a au max 4 livres de rural dont 3 vieux lol).

Tu as probablement accès à des éditeurs juridiques en ligne par ta fac.
Va voir :
-Editions législatives (le dictionnaire permanent)
-Francis Lefebvre, Memento Agriculture.

Ok merci.
A part la revue de droit rural il n'y a pas d'autres ressources spécifiques au droit rural ?

GAEC&Sociétés c'est très bien. Plus pratique, moins théorique.

Merci

C'est vrai que dans le domaine des baux ruraux, il y a plein de sujets à traiter (cession, résiliation, droit de préemption, succession, etc...) qui sont à la fois théoriques car objets de plein de jurisprudences qui rendent ainsi très pratiques les cas théoriques et d'un juridisme parfois très pointu d'autant plus qu'il y a parfois des revirements de jurisprudence intéressants. A voir donc...

Tu peux aussi aller voir, si tu en as la possibilité, dans la revue Propriété Privée Rurale qui fait régulièrement des articles sur des points particuliers du statut du fermage (envisagé sour l'angle du propriétaire du bien). Si tu ne l'as pas à la fac, je pense que tu peux le trouver à la Chambre d'agriculture ou aller sur le site Internet

A tiens, dans La France Agricole, qui n'est pas un magazine juridique, tu as des petites chroniques juridiques aussi, parfois un petit commentaire d'arrêt, qui sont assez souvent bien faites et intéressantes pour approfondir un sujet par la suite.
Ca peut donner des idées de thèmes.

Bonsoir,

merci pour ces nouvelles revues, je ne les ai pas à la fac, mais je vais chercher une autre moyen de les consulter.

J'ai mon sujet, qui a été accepté par ma prof : le sort du bail rural en cas de décès du preneur, donc c'est sur la transmission en cas de succession.

C'est notamment grâce à votre aide que j'ai pu trouver.

Maintenant je vais me lancer dans les rechercher, car une autre étape est en perspective : le plan à transmettre à ma prof pour voir si ça lui convient et si je cerne bien le sujet.

C'est bien comme sujet. Tu vas avoir des trucs à dire et ca correspond pile poil à ton M2.
Bon courage et n'hésite pas à venir nous donner des nouvelles ou nous poser des questions.

Merci c'est gentil, je vous dirais quand j'aurais trouvé plein de choses à dire, pour que vous me donniez vos avis de fin connaisseurs en la matière.